Préjudice moral : ça se soigne en euros

Publié le par Spartacus

"Une Lyonnaise a assigné la SNCF devant le tribunal de grande instance de Paris pour "défaillance contractuelle" après un retard de sept heures subi dans le TGV Lyon-Paris."


Dans un article en lien ici, on apprend que Mademoiselle Céline Claret-Coquet (rien que le nom est croquignolet), plus connue sous le raccourci CCC (une allusion subtile que les amateurs de café-clope comprendront), a décidé d'attaquer la SNCF suite à ce retard qui, il est vrai, était considérable.

Elle estime que ce retard lui a fait perdre 1000 € : acupunctrice de son état, elle assure une journée de rendez-vous par semaine à Paris, et le retard du train ne lui a pas permis d'honorer ses consultations. Elle demande donc le association-associations-budget-conseil-municipal-finance-fdédommagement des sommes perdues par la SNCF. Pourquoi pas. Ca peut s'entendre. Encore qu'avec un peu de mauvais esprit, on peut se dire qu'en se faisant 1000 € à la journée, elle ne doit pas être totalement dans le besoin. Mais bon, admettons.

Mais la donzelle ne s'arrête pas là ! Elle demande en effet "3000 € de dommages et intérêts à la SNCF pour le "préjudice moral" engendré par cette immobilisation forcée sur la voie."
J'adore cette notion fourre-tout de préjudice moral. Dans le cas présent, il consiste à s'être gelé les miches pendant 7 heures dans un wagon sans chauffage. Elle a dû effectivement avoir le moral dans les chaussettes, d'où le préjudice.

Moi, si j'étais avocat de la SNCF, j'arguerais le fait que, la dame étant acupunctrice, elle eut fort bien pu se planter 5 ou 6 aiguilles en quelques endroits stratégiques de son corps délicieux afin de mobiliser ses courants énergétiques et assurer ainsi son chauffage personnel. J'irais même plus loin (étant champion de mauvaise foi) en l'accusant de non assistance à personnes en danger puisqu'elle n'a certainement pas pris le temps de mettre son art au service des autres passagers frigorifiés.

Bref, elle m'a énervé. Je me demande si je vais pas l'attaquer en justice pour le préjudice moral d'avoir troublé ma soirée...

Publié dans société

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P
<br /> Bernard Tapie a bien réclamé un paquet pour préjudice moral ! Et il l'a obtenu!<br /> Et tu as raison: le recours systématique aux tribunaux m'agace aussi.<br /> Mais la gestion de plus en plus calamiteuse des trains est elle aussi exaspérante. Demander réparation est peut-être le moyen d'éviter que ce bordel s'aggrave. Si la réparation était déduite de la<br /> rémunération des responsables au lieu d'être payée par le budget de la SNCF, ce serait encore mieux. Inutile cependant de les accuser de sabotage et de les envoyer au Goulag!<br /> Mauvaise foi? Heureusement! Sans mauvaise foi de part et d'autre, il n'y aurait plus de discussion possible.<br /> <br /> <br />
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S
<br /> Sortir l'argent de la poche des responsables les inciterait à sortir le fouet pour exiger encore plus de leurs subalternes avec des moyens matériels et humains de plus en plus réduits.<br /> <br /> En te répondant, j'ai failli argumenter en disant que la SNCF était une entreprise privée ! Faut dire que la recherche continuelle du profit qui amène à faire des économies sur les hommes et le<br /> matériel est généralement la marque de fabrique des grands groupes privés. Et c'est vrai qu'on en finit par oublier que la SNCF est une entreprise publique.<br /> <br /> J'ai donc d'autant plus de raisons de gueuler vu que si elle gagne son procès, c'est 4000 € qu'elle va piquer dans le budget de l'état !!<br /> <br /> Question mauvaise foi, chuis en forme aujourd'hui ! Et je te sais gré d'en reconnaître la nécessité dans toute conversation !<br /> <br /> <br />
P
<br /> Bon, alors, petit cours de droit : un billet SNCF est un contrat passé entre le transporteur (la SNCF) et le voyageur. Pour l'heure, la SNCF n'est liée que par une obligation de moyen : elle doit,<br /> selon la jurisprudence, tout mettre en oeuvre pour permettre au voyageur d'arriver à destination. Mlle CCC tente de parvenir à une obligation de résultat : le voyageur DOIT arriver à destination et<br /> selon les termes contractuels.<br /> Mlle CCC a parfaitement raison. La SNCF use et abuse de son statut de mammouth et de son monopole. Elle se contrefout de ses clients qu'elle n'hésite pas à laisser sans explications ni chauffage<br /> (sans parler des boissons pour les tout-petits) pendant des heures. Et moi, ce n'est pas 3000 € que j'aurais demandé mais 5000 € !<br /> <br /> <br />
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S
<br /> Sur le plan du droit, tu as raison, c'est incontestable.<br /> Mais je ne me situais pas là-dessus, partant du principe que toutes les situations n'ont pas vocation à être gérées par le legislateur d'abord, puis par les juges ensuite.<br /> Je suis le premier à râler quand il y a du retard, à pester contre le défaut d'information, contre les conditions dans lesquelles se déroulent ce genre d'incidents. Mais je n'ai pas l'esprit<br /> procédurier et je déteste cette propension à se ruer vers la justice pour le moindre pet de travers.<br /> Cela dit, étant lucide dans ma mauvaise foi, j'avoue que si ses revenus avaient été moindres, j'aurais sans doute réagi autrement. Perdre 1000 €, quand ça ne représente qu'une simple journée de<br /> travail, je reconnais que ça n'éveille ni mon soutien, ni ma compassion. Sa vie n'a pas été mise en péril, son avenir non plus, elle s'est juste fait chier pendant 7 heures dans un TGV. Pour moi,<br /> ce n'était pas la plus légitime pour porter le pet devant les tribunaux !<br /> C'est un point de vue totalement subjectif, et je le revendique !<br /> <br /> <br />
S
<br /> Elle est un peu piquée, quoi ?<br /> <br /> <br />
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S
<br /> Un peu trop à mon avis : y a dû y avoir un court-circuit entre ses courants énergétiques...<br /> Je disais du Dr Wo qu'il était en forme mais j'avoue qu'à 7h30, tu as l'esprit bien alerte ! Je suis scié !<br /> <br /> <br />
D
<br /> Elle vous a hérissé ?<br /> Dr WO<br /> <br /> <br />
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S
<br /> Totalement ! Et ce n'est pas un effet du froid !<br /> Toujours en forme Doc !!<br /> <br /> <br />